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(Presque) contrevenant de troisième classe

J'ai aujourd'hui participé à ma première balade moto organisée depuis que je suis dans mon nouveau chez moi. Beau temps, un peu de vent le matin, itinéraire sympa : Saint-Jean de Védas, N113 jusqu'à Gigean, petites routes jusqu'à Clermont l'Hérault, le tour du lac du Salagou par Mourèze, Salasc, Octon, un peu de jonction par l'autoroute jusqu'à Lodève, Saint-Maurice-Navacelles, un crochet (par une route toute pourrite) jusqu'à un point de vue sur le Cirque de Navacelles, puis une pause barbecue à côté d'une chute d'eau à Saint-Laurent le Minier. L'après-midi : Brissac, Causse de la Selle, pause à Saint-Guilhem le Désert, puis redescente par Aniane et Gignac.

J'ai eu un peu peur ce matin en voyant arriver une Suzuki GSX 750, une Kawasaki ZRX 1200, une autre Kawasaki ZR-7S et une Honda VFR 750. Je craignais de rester à la traîne, avec mes pauvres petits 600 hamsters sous le capot, mais apparemment c'était une balade supposée tranquille, ou alors j'ai été mal habitué dans les montagnes de la Côte d'Azur : j'étais obligé de les laisser partir devant dans les bouts droits (ce qu'ils faisaient très bien) pour pas leur marcher dessus dans les virages. Au final, tout le monde était content.

En revanche, et ça c'est plus inquiétant, je me suis rendu complice d'une contravention de cinquième classe. En effet, depuis un décret pris par le Premier ministre (à l'initiative de celui qui n'est plus ministre d'État, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire mais n'est pas encore président de la République) :

Art. 1er. — I. — Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se déroulant sur les voies ouvertes à la circulation publique sont soumises à déclaration lorsqu'elles comptent moins de 200 véhicules automobiles ou moins de 400 véhicules à moteur de deux à quatre roues, y compris les véhicules d'accompagnement. Au-delà, elles sont soumises à autorisation.

Pour l'application du présent décret, on entend par « concentration » un rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement.

(L'article 1er continue un peu plus loin).

Techniquement, une balade à moto avec un itinéraire prédéfini (et un point de rendez-vous pour le barbecue de midi), correspond à ces critères (on pourrait arguer que nous avons parfois interprété de façon un peu souple le code de la route afin d'effectuer des dépassements rapides, mais bon, on va pas chipoter). Donc, une balade à moto est soumise à déclaration. Et, bien entendu, il faut qu'on mette des barrières sur le bord de la route pour les piétons qui nous regardent passer :

Art. 3. — Sur les circuits, terrains ou parcours, des zones réservées aux personnes qui assistent à une manifestation sans participer à son organisation doivent être délimitées par l'organisateur et être conformes aux règles techniques et de sécurité.

Bon, là, on s'en sort par une pirouette : il suffit de les considérer comme des chicanes mobiles, donc comme participant à l'organisation. Une fois ce détail réglé, passons aux choses sérieuses :

Art. 5. — L'organisateur d'une concentration soumise à déclaration doit déposer un dossier de déclaration au plus tard deux mois avant la date de l'événement auprès du préfet territorialement compétent.

Le pote qui a préparé le roadbook a donc enfreint ce décret (quel sale délinquant, n'est-ce pas). Que risque-t-il ? Lisons le chapitre VI, consacré aux dispositions pénales :

Art. 24. — Le fait d'organiser une manifestation avec des véhicules terrestres à moteur sur des voies ouvertes à la circulation publique sans avoir obtenu l'autorisation administrative préalable est puni des peines prévues à l'article L. 411-7 du code de la route.

Le fait d'organiser une concentration ou une manifestation autre que celle mentionnée au premier alinéa sans avoir procédé à la déclaration ou obtenu l'autorisation préalable est puni des peines prévues pour les contraventions de la 5e classe.

Est puni des peines prévues pour les contraventions de la 5e classe le fait, par l'organisateur, de ne pas respecter ou de ne pas faire respecter les prescriptions figurant dans l'autorisation administrative qui lui a été délivrée.

Est puni des peines prévues pour les contraventions de la 3e classe le fait de participer à une concentration ou une manifestation, comportant la participation de véhicules à moteur, non autorisée alors qu'elle était soumise à autorisation en application de l'article 1er.

Mon pote risque donc une amende correspondant aux contraventions de cinquième classe (soit 1500 euros). Quant à moi, apparemment, je ne suis pas punissable, mais ça s'est joué à pas grand-chose : il aurait suffi qu'on sorte un chronomètre à un moment donné, et crac dedans (et mon pote, lui, aurait été passible de six mois de prison et 18000 euros d'amende, d'après l'article L. 411-7 du code de la route, ça rigole plus). En effet, la section II de l'article premier stipule :

II. — Les manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur qui se déroulent sur des circuits, terrains ou parcours, tels que définis à l'article 4 sont soumises à autorisation.

Pour l'application du présent décret, on entend par « manifestation » le regroupement de véhicules terrestres à moteur et d'un ou de plusieurs pilotes ou pratiquants visant à présenter, de façon organisée pour les spectateurs, un sport mécanique sous ses différentes formes.

Toute concentration qui comporte au moins un chronométrage, même sur une distance réduite, est regardée comme une manifestation.

Je suis d'accord avec Maître Eolas au moins sur un point : notre (bientôt) cher président n'est probablement pas un fasciste totalitaire machiavélique et tout le toutim, et le diaboliser n'est pas très productif ; ceci dit, cet arrêté va dans une direction parmi deux qui me déplaisent fortement. En effet, soit il a pour but de limiter la liberté individuelle (il a eu moins cet effet, puisqu'il est désormais interdit d'aller se balader à plusieurs motos, ou de partir en vacances à plusieurs voitures, sans prévenir un représentant de l'État deux mois à l'avance) ; soit le gouvernement qui l'a pris l'a fait en sachant qu'il ne serait pas appliqué, auquel cas il affaiblit la valeur du droit français, et ça m'embête d'un point de vue civique.

Et en plus, mes photos de la journée sont floues.

Mise à jour : Le décret en question a en fait été abrogé par un autre décret, le 25 juillet 2007.

Tags: opinions
Posted mar. 08 mai 2007 00:00:00 CEST
L'Internet bientôt illicite en France

La nouvelle fait le tour des blogs français (et de quelques sites non-français, aussi), mais tout le monde n'est pas encore au courant, donc je profite de cet espace pour apporter ma pierre à l'édification des foules.

Pour faire bref : un projet de loi, qui suit actuellement une procédure accélérée sur le chemin de la force de loi, aurait en l'état des conséquences désastreuses sur la quasi-totalité des utilisations de l'informatique en France (en exagérant à peine), et il s'agit autant de se mobiliser contre ce projet lui-même que contre la manière peu démocratique dont certains intérêts privés usent pour le promouvoir.

Plus de détails. Il s'agit du projet de loi « Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information », que tout le monde appelle « DADVSI » pour faire court. Ce projet de loi, dont les intentions sont probablement louables, est malheureusement infesté de graves défauts ; parmi ceux qui me choquent le plus :

  • Le texte est actuellement formulé de manière à maximiser la mainmise des détenteurs des droits sur des œuvres de l'esprit (pour simplifier : les majors de la musique et du cinéma), au détriment des libertés du citoyen. En supposant que ce texte devienne loi en l'état, il deviendrait tout-à-fait possible que Vivendi Universal, par exemple, décide qu'un CD ne soit plus un objet qu'on achète, mais devienne un simple support, et que le droit d'écouter la musique qu'il contient soit soumis à un paiement pour chaque écoute. Pire, écouter un CD deux fois sans payer constituerait un délit de contrefaçon (sévèrement puni). Le droit à la copie privée ? Aboli, vous pensez bien.
  • Bien entendu, ceci n'est pas techniquement réalisable avec les supports actuels pour les œuvres littéraires ou artistiques : les lecteurs de DVD actuels lisent autant de fois les films qu'on appuie sur la touche de lecture de leur télécommande. Mais la loi prévoit de rendre obligatoire des mécanismes de contrôle d'accès (DRM, pour digital rights management) dans tout dispositif, logiciel ou matériel, ayant accès à des œuvres protégées par le droit d'auteur. Plus précisément, elle interdit la mise à disposition de dispositifs ne disposant pas de ces mesures de contrôle d'accès, dès lors que ces dispositifs pourraient permettre la mise à disposition d'œuvres protégées. La désactivation et le contournement de ces mesures, de même que la publication d'information relatives à cette désactivation ou ce contournement, seraient également considérés comme des délits de contrefaçon. Une conséquence directe serait que tout logiciel libre deviendrait immédiatement illicite, puisque par définition il contient dans son code source l'information nécessaire au déblocage ou au déchiffrement du contenu, et que le code source est public.
  • Conséquence encore plus grave : tout système de communication devient immédiatement suspect voire illicite. Mon téléphone est capable de retransmettre à quelqu'un d'autre la musique que j'écoute, sans que celui-ci ait à payer la SACEM ? Le système téléphonique est assimilable à une mesure de contournement, et c'est de la contrefaçon. Mon caméscope peut enregistrer puis rediffuser une projection publique dans un cinéma en plein air ? Contrefaçon. Mon logiciel d'e-mail peut attacher un fichier JPEG en pièce jointe ? Contrefaçon.
  • De manière plus vaste : il a été démontré il y a quelques années, et sur un sujet similaire, que les logiciels et des protocoles formant la base la plus fondamentale de l'Internet peuvent être utilisés pour la communication de données hors de leur attribution d'origine. Les geeks se rappellent peut-être de l'initiative "42 ways to distribute DeCSS", qui faisait transiter un bout de programme informatique par les protocoles de communication les plus usités de l'Internet : DNS et e-mail par exemple, mais aussi une quantité de protocoles utilisés dans toutes les entreprises disposant d'un « système d'information » (un simple partage de fichiers Windows est suffisant). Tous ces systèmes, vitaux de nos jours, ne disposent pas de systèmes de DRM. Donc, ils constituent de la contrefaçon.
  • « Accessoirement », et j'emploie ce mot avec une ironie amère, il a été décidé (par qui, comment ?) que ce projet de loi présentait un caractère urgent, et il sera donc examiné et voté sans débat dans la nuit du 22 au 23 décembre 2005, bien à l'abri des regards citoyens indiscrets (qui auront autre chose à faire, n'est-ce pas). Sauf que non, la date a même été modifiée, ce sera la nuit du 20 au 21 (et la suivante). Un joli passage en force.

En passant, l'actualité récente nous a montré en quoi les systèmes de DRM pouvaient être nocifs : ce n'est que récemment qu'on a constaté que les CD « protégés contre la copie » vendus par Sony installaient sur les ordinateurs qui les lisaient des programmes délibérément néfastes, même sans l'accord de l'utilisateur, et qui ouvraient des trous de sécurité permettant éventuellement à des personnes malveillantes de prendre le contrôle desdits ordinateurs. Sans le moindre cas de conscience de la part de Sony, d'ailleurs. Je me demande dans quelle situation légale se trouverait le propriétaire d'un ordinateur qui, ayant installé sans le savoir (ou contre son gré) ce genre de logiciel, et dont l'ordinateur serait utilisé à des fins criminelles par une tierce personne. Serait-il considéré comme coupable des actes de malveillance commis depuis son ordinateur ?

Pour plus d'informations, je vous incite fortement à lire le site EUCD.info, qui contient un dossier complet sur le sujet, avec des explications plus détaillées et certainement mieux formulées que les miennes. Signez également la pétition (c'est important), et prenez un quart d'heure pour écrire ou téléphoner à votre député (c'est important aussi). Faites connaître ce site, faites circuler l'information. Vite. Parce que personne ne s'attendait à voir apparaître Big Brother si tôt et si ouvertement.

Tags: opinions
Posted mer. 07 déc. 2005 00:00:00 CET
Et pourquoi non ?

J'ai voté « non » au référendum du 29 mai 2005.

Voilà, maintenant que c'est dit, je suppose que je rentre dans la catégorie des salauds qui font rien qu'à embêter l'Europe, et en tant que tel je me fais vilipender sur la blogosphère. J'aimerais réagir. Je pense avoir voté contre le traité pour de bonnes raisons, et je suis déçu (et vexé) qu'on m'assimile à ceux qui ont voté contre pour de mauvaises raisons.

Non, je ne suis pas xénophobe. Je ne vois aucune raison pour qu'un Français ait plus qu'un non-Français le droit au respect, au travail, à l'éducation, à la santé et à la sécurité. Ou un Européen plus qu'un non-Européen, d'ailleurs. En ce sens, je suis pour la construction européenne, qui tend à éroder ces discriminations que je considère injustifiées, et le TECE était positif à mon avis sur ce sujet.

Non, je n'ai pas voté contre des personnes. Giscard ? J'étais à peine né qu'il n'était déjà plus président. Chirac ? Je n'ai pas d'affinité particulière avec lui, mais il a eu l'honnêteté (ou la prévoyance) de ne pas mettre sa tête sur le billot, en formulant la question de manière neutre. Dans mes souvenirs, au moment de Maastricht, la question était posée de manière plus ambiguë. Je ne pense pas avoir été influencé par ces facteurs dans mon vote.

Non, je n'ai pas voté pour censurer le gouvernement. J'arrive encore à faire la différence entre un gouvernement et un traité européen, merci. En passant, je ne comprends pas bien le lien causal entre le résultat d'un référendum et la démission d'un gouvernement, d'ailleurs.

Non, je n'ai pas été influencé par les vociférations de la campagne. Pas de télévision, pas de journaux, et ma radio c'est FIP. Comment donc ai-je pris ma décision ? La réponse au prochain paragraphe.

Non, je n'ai pas trouvé le texte illisible, ou trop complexe, ou trop jargonneux technocratique. Oui, je l'ai lu. Pas en entier (je ne nierai pas qu'il est long), mais avec attention et en prenant des notes et en réfléchissant à ce que je lisais.

Non, je n'ai pas entendu que des arguments pour le non, ni que des arguments pour le oui.

Non, je n'ai pas exprimé ma rebellion.

Pourquoi donc ai-je voté « non » ? Parce qu'on m'a demandé mon avis sur un texte. J'ai lu ce texte, je lui ai trouvé des points positifs et des points négatifs. J'ai réfléchi aux conséquences de chacun des deux votes. Et j'ai choisi de rendre un avis négatif.

Les considérations sociales qui sont mentionnées dans le texte (I-3 §3), c'est positif, mais ça n'a rien à faire dans une constitution. Pour moi, ça tient de la loi-cadre. De même, l'inscription dans le marbre d'un type de politique économique (la fameuse concurrence libre et non faussée, qu'on rencontre pour la première fois en I-3 §2), qu'on soit pour ou contre cette concurrence, ça n'a rien à faire là. Et « Les États membres s'engagent à améliorer progressivement leurs capacités militaires » (I-41 §3), non seulement ça n'a rien à faire là, mais en plus ça me contrarie fortement, notamment au vu de I-2 §1 « L'Union à pour but de promouvoir la paix [...] ».

Le Parlement qui n'a pas le droit à l'initiative quand il s'agit de proposer des actes législatifs (I-26 §2), ça m'ennuie fortement. Surtout quand la Commission ne peut que se voir « inviter » à soumettre une proposition au Parlement (I-47 §4). Cela dit, je reconnais que son droit de rejeter les propositions de la Commission est important.

« La propriété intellectuelle est protégée » (II-77 §2), formulé tel quel, ça me gêne aux entournures. L'expression « propriété intellectuelle », déjà, en plus d'aller à l'encontre de mes convictions, a déjà été dénoncée comme amalgame trompeur. Et au vu de la tendance de ce début de siècle, notamment dans une Europe soumise à des influences nord-américaines, je crains que cet alinéa n'ait été formulé et inséré tel quel sous la pression de groupes d'intérêt industriels allant régulièrement à l'encontre de mes intérêts de consommateur, d'individu et de citoyen.

Globalement, ce texte est plein de bonnes intentions (la partie II est presque intégralement positive à mon sens), mais aussi plein de mesures qui n'ont rien à faire dans une constitution (une bonne partie de la partie III), indépendamment du fait que je sois d'accord ou non avec ces mesures. Étant donné l'avancée indéniable qu'il constitue par rapport à l'existant, j'aurais pu me laisser convaincre de voter pour, en considérant que c'est un pas en avant.

Mon problème principal avec ce texte, du coup, celui qui me fait donner un avis défavorable, est que je refuse de faire un pas en avant si c'est le dernier. Déjà que je ne le trouve pas entièrement positif, si en plus accepter ce texte signifie que les reculades et les points négatifs sont là pour durer, je ne peux pas fermer les yeux.

Je fais bien évidemment référence aux articles IV-443 à IV-446, qui disent (pour simplifier) que le traité est en l'état à durée indéterminée, et qu'il ne peux être révisé qu'à l'unanimité des états membres. Mes principaux griefs avec ce texte sont que certaines parties n'ont rien à y faire, et que j'ai des objections sur d'autres parties. Je suis persuadé que les rédacteurs du traité, qui sont vraisemblablement des politiciens et des juristes qui connaissent leur affaire, ont durement réfléchi avant de choisir de placer chacune de ces parties dans une constitution. En d'autres termes, chaque article est sous-tendu par une volonté délibérée. Si ce traité entre en vigueur, c'est-à-dire si l'unanimité des états membres va dans son sens, comment imaginer que l'unanimité sera de nouveau réunie dans le futur pour en abroger une section ? Il ne s'agit pas ici d'un simple traité spécifiant une union économique ou douanière, qu'on peut rendre obsolète par un autre traité, il s'agit d'une constitution qu'on ne peut amender que dans son propre cadre (ou par une bonne vieille révolution des familles, mais c'est passé de mode depuis plusieurs dizaines d'années). Autrement dit, et pour faire genre je suis cultivé : Hitherto shalt thou come, but no further (Job 38:11, cité dans Da Vinci Code). Jusqu'ici, mais pas plus loin.

L'Europe doit progresser. Pas à pas. Un pas en avant, même boiteux, je suis pour. Un pas dans un bloc de béton en cours de prise, je suis contre. Je veux pouvoir faire un pas, puis un autre, puis un autre encore. Peu importe que le premier soit petit ou grand, pourvu qu'il y en ait d'autres.

On m'a demandé mon avis, je l'ai donné : c'était un avis défavorable. C'était une décision raisonnée, que j'estime mue plus par la volonté de progrès et l'espoir que par la peur, l'immobilisme et le rejet des autres. Je comprends la déception des personnes d'avis contraire, voire leur amertume. La colère et le mépris, ça me vexe un peu. L'amalgame nationalofrontiste, ça me hérisse. Il y a certainement des tas de gens qui ont voté ce qu'ils ont voté pour de très mauvaises raisons, dans chacun des deux « camps ». J'aimerais juste rappeler que, dans chacun des deux camps, il y a aussi des tas de gens qui ont pris une décision raisonnée et motivée par le texte lui-même. La blogosphère semble avoir tendance à l'oublier.

Et sur ces bonnes paroles, je retourne à mes activités libres de citoyen libre. Si commentaires il y a, je ne les censurerai pas sur leur contenu, mais les insultes éventuelles seront vraisemblablement filtrées.

Tags: opinions
Posted mer. 01 juin 2005 00:00:00 CEST
De la neutralisation des pluriels

Après l'amicale empoignade de nico et Thomas sur le genre et la neutralité ou pas des pluriels collectifs, empoignade déclenchée par le titre du billet de Thomas, « Obsédé-e-s textuel-le-s », l'un des deux camps a essayé de me prendre à partie, arguant (ah, comme j'aurais aimé mettre un tréma sur ce a... mais non) que j'aurais certainement une opinion pertinente sur le sujet. Moi qui m'étais fermement retenu de l'exprimer, je m'y vois contraint. Tant pis pour vous.

Mon opinion est donc la suivante : les solutions proposées vont de critiquable (neutralité masculine, qui ennuie les féministes et les égalitaristes) à horriblement moche (les tirets et les majuscules). Sans compter que dans les cas où le féminin ne se forme pas par un simple ajout de lettres, les parenthèses obligent à placer le mot à neutraliser dans ses deux versions complètes, et j'ose à peine imaginer la cacophonie (cacographie ?) que ça peut donner avec les autres versions. HideuSEx, affreu-se-x, pas be(au)(lle), etc. Au passage, je note que la solution la plus logique, « Obsédés textuels et obsédées textuelles », n'est même pas évoquée, même pas pour souligner que ça ne fait que décaler le « problème » vers l'ordre des mots.

Le problème est que je n'ai guère mieux à proposer. Sauf que. Sauf que, doit-on vraiment neutraliser à tout prix ? J'ai plusieurs objections (qui justifient mon inertie et mon utilisation prolongée de la neutralité masculine).

D'abord, cette solution d'usage (la neutralité masculine) est à mon avis suffisamment ancrée dans les mœurs pour n'être qu'artificiellement gênante. L'argument selon lequel la neutralité masculine véhicule un préjugé de supériorité me semble faible. Je ne serais pas étonné qu'elle ne le véhicule que depuis que des féminisateurs s'en sont emparés (ceci est un pluriel neutre). Peut-être effectivement que quelques méchants machos sexistes (ouh les vilains) en profitent sciemment depuis, mais mon intime conviction est que l'immense majorité des francophones utilsent la neutralité masculine sans aucune intention péjorative ou discriminatoire, et surtout sans aucune connotation (je rappelle au passage que c'est la règle enseignée à l'école). Cette connotation est à mon avis artificielle, et n'existe qu'en tant qu'à éviter car politiquement incorrecte.

Ensuite, je ne suis pas convaincu de la neutralité du choix. La lubie de féminisation des termes me semble toute récente, ce qui m'étonne. Pourquoi doit-on soudainement tout féminiser (ou neutraliser) maintenant, alors que personne n'en ressentait le besoin il y a dix ans ? Cette revendication me semble le fait d'une minorité vocale. Ce n'est pas une tare en soi, mais cela contribue à rendre floue la limite entre égalitarisme de bon aloi et féminisme exacerbé (veuillez ne lire de connotations que dans « de bon aloi » et « exacerbé », et non dans les noms qu'ils qualifient). J'ai entendu parler de plusieurs tentatives similaires en anglais (cf. l'article sur les pronoms neutres de la Wikipédia anglophone), toutes visent à proposer une alternative réellement neutre et non à réaffirmer la position féminine (et je trouve la solution des majuscules presque agressive en ce sens). Cherche-t-on la neutralité, ou cherche-t-on à inscrire des revendications politiques plus ou moins revanchardes dans la langue, au risque de dériver vers une sorte de Novlangue orwellienne ?

Soyons honnêtes : il serait beaucoup plus difficile de reprendre en français les idées de pronoms neutres anglais évoqués ci-dessus. En anglais, une poignée de mots suffisent. En français, où beaucoup de mots s'accordent en genre et en nombre, il faudrait inventer, à quelques exceptions épicènes près, une nouvelle (troisième) graphie pour chaque adjectif, pour chaque nom, pour chaque forme de participe... On ne peut pas de manière pratique introduire dans le français un nouveau genre neutre, à moins de le transformer en autre chose que du français. Ça tombe bien, l'usage nous fournit une forme déjà acceptée comme neutre.

Pour répondre à la question de Thomas (zut, je l'ai dévoilé) : mon usage personnel est de garder l'usage du masculin neutre, sans réprouver certains néologismes occasionnels tel le « lecteurtrices » employé par Léandri (ou Gotlib ?) dans Fluide Glacial. (Mise à jour : C'est Léandri, autant dans ses chroniques que dans ses photos-BD.) Le reste, surtout employé couramment, me choque les yeux et m'ennuie, car il distrait l'attention du lecteur (moi en l'occurrence) en remettant sur le tapis un combat (ou en cédant mollement sans réfléchir aux exigences du politiquement correct).

Mon Papi dirait qu'on n'a qu'à tous parler en Esperanto.

Tags: opinions
Posted mer. 16 mars 2005 00:00:00 CET
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